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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH
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DOMAINE DE GRANEILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GRANEILLE
LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98723513
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE GRANEILLE

Déposée le 18 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DE GRANEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque DOMAINE DE GRANEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GRANEILLE est expirée depuis le 18 mars 2008.

LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR DE TUCHAN , LAHORE BERGEZ , DOMAINE DE LA SANSOURE , TERRAVIVA , JOSEPH TERRAILS , DOMAINE DE LA SABATIERE , DOMAINE DE GARDIE , VILARZEIL , DOMAINE DES REBOULS


LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH, société à responsabilité limitée - 11350 TUCHAN - France - SIREN 339600926


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays.